Commande

Conditions générales

1. INFORMATIONS NOUS CONCERNANT ET COMMENT NOUS CONTACTER

1.1 Qui nous sommes. Nous sommes Printspace Studios Limited (exerçant sous les noms commerciaux theprintspace et Creative Hub), société immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles. Notre numéro d’immatriculation est le 06043884 et notre siège social est situé au 74 Kingsland Road, London, E2 8DL. Nous exploitons les sites web www.theprintspace.co.uk et creativehub.io.

1.1.1 theprintspace est un imprimeur d’art et de photographie ; et

1.1.2 Creative Hub est une plateforme multifonction permettant aux artistes d’imprimer, de vendre, de stocker et de partager leurs œuvres numériques.

1.2 Comment nous contacter. Vous pouvez nous contacter en téléphonant à notre service clientèle au +44 (0) 207 739 1060, en nous écrivant à Info@theprintspace.co.uk ou au 74 Kingsland Road London E2 8DL (entre 9 h et 19 h du lundi au vendredi), ou via notre page Contactez-nous. Nous nous efforcerons de répondre à toutes les demandes dans un délai raisonnable, mais nous ne saurions être tenus responsables de tout retard à cet égard.

1.3 Comment nous pouvons vous contacter. Si nous devons vous contacter, nous le ferons par téléphone ou par écrit, à l’adresse électronique ou à l’adresse postale que vous nous avez communiquée dans votre commande.

1.4 Le terme « écrit » inclut les courriels. Lorsque nous utilisons les termes « écrit » ou « par écrit » dans les présentes conditions, cela inclut les courriels.

2. LES PRÉSENTES CONDITIONS

2.1 Notre contrat. Les présentes conditions générales (Conditions) s’appliquent à votre utilisation de nos logiciels et sites web et à votre accès à ceux-ci, ainsi qu’à la commande par vous et à la fourniture par nous de biens et de services (Contrat). Aucune autre condition n’est implicite en vertu des usages commerciaux, de la coutume, de la pratique ou des relations d’affaires antérieures. Nous pouvons modifier les présentes conditions de temps à autre. Chaque fois que vous souhaitez utiliser nos biens ou services, veuillez consulter les présentes conditions afin de vous assurer que vous comprenez celles qui s’appliquent à ce moment-là. Les présentes

Conditions ont été mises à jour pour la dernière fois en septembre 2019.

2.2 Applicables uniquement aux professionnels. Nos Conditions s’appliquent uniquement aux professionnels. Si vous achetez des biens ou des services en qualité de consommateur, vous devez nous contacter avant d’acheter nos biens ou services.

2.3 Pourquoi vous devez les lire. Veuillez lire attentivement les présentes Conditions avant de créer un compte chez nous ou d’accepter une invitation à interagir avec nos services émanant d’un titulaire de compte existant. Les présentes Conditions vous indiquent qui nous sommes, comment nous vous fournirons des biens et des services, comment vous et nous pouvons modifier ou résilier le Contrat, annuler une commande, que faire en cas de problème, ainsi que d’autres informations importantes. Si vous pensez qu’il y a une erreur dans les présentes Conditions, veuillez nous contacter pour en discuter.

2.4 Intégralité de l’accord. Le Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre nous en ce qui concerne son objet. Vous reconnaissez ne vous être fondé(e) sur aucune déclaration, promesse, affirmation, assurance ou garantie qui ne figure pas dans le Contrat.

3. NOTRE CONTRAT AVEC VOUS POUR LES BIENS ET SERVICES

3.1 Passer votre commande. Veuillez suivre les instructions affichées à l’écran pour passer une commande de biens ou de services. Chaque commande constitue une offre de votre part d’acheter les biens ou services spécifiés dans la commande, sous réserve des présentes Conditions.

3.2 Correction des erreurs de saisie. Notre processus de commande vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de nous soumettre votre commande. Veuillez vérifier attentivement la commande avant de la confirmer. Il vous incombe de vous assurer que votre commande et toute spécification soumise par vous dans un formulaire en ligne ou toute facture fournie par nous avant la fourniture des biens ou services (Bon de commande) sont complètes et exactes.

3.3 Accusé de réception de votre commande. Après avoir passé une commande, vous recevrez de notre part un courriel accusant réception de celle-ci ; veuillez toutefois noter que cela ne signifie pas que votre commande a été acceptée. L’acceptation de votre commande interviendra comme décrit à la Clause 3.3.

3.4 Acceptation de votre commande. L’acceptation de votre commande intervient lorsque nous recevons le paiement, moment auquel le Contrat entre vous et nous prend naissance (Confirmation de commande). Le Contrat entre vous et nous ne sera formé que lorsque nous vous aurons envoyé la Confirmation de commande.

3.5 Si nous ne pouvons pas accepter votre commande. Après l’acceptation de votre commande, si nous ne sommes pas en mesure de la traiter, nous vous contacterons et ne vous facturerons pas le(s) bien(s) ou services. Cela peut être dû au fait que les biens sont en rupture de stock, à des limites imprévues de nos ressources que nous ne pouvions raisonnablement anticiper, à l’identification d’une erreur dans le prix ou la description des biens ou services, à notre incapacité à respecter un délai de livraison que vous avez spécifié, ou au fait que votre commande enfreint l’une de nos conditions ou politiques.

3.6 Votre numéro de commande. Nous attribuerons un numéro à votre commande et vous le communiquerons lors de l’acceptation de votre commande. Il nous sera utile que vous indiquiez votre numéro de commande chaque fois que vous nous contactez à son sujet.

4. VOTRE COMPTE CREATIVE HUB

4.1 Nos services. Les présentes Conditions régissent votre utilisation du site web Creative Hub pour utiliser

nos services ou commander des biens. Pour utiliser nos services, vous devez ouvrir un compte Creative Hub (Compte CH ) . L’ouverture d’un Compte CH est gratuite.

4.2 Compte Creative Hub. Pour que nous puissions vous fournir nos services, vous devez :

4.2.1 vous inscrire et créer un Compte CH ; et

4.2.2 suivre les étapes indiquées sur le site web pour téléverser vos photos, vidéos et textes

(ci-après désignés Images ou Fichiers, selon le cas) sur votre Compte CH, conformément à la clause 4.7 et à la clause 10.

4.3 Il peut également vous être demandé de connecter votre Compte CH à votre propre boutique de commerce électronique, disposant de votre propre nom de domaine, au moyen d’une API ou d’un module d’extension/d’une application reliée au compte de votre boutique en ligne (Votre Boutique ).

4.4 Utilisation de nos sites web. Nous pouvons mettre à jour nos sites web de temps à autre et en modifier le contenu à tout moment. Toutefois, nous ne sommes nullement tenus de les mettre à jour. Nous ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité du contenu de nos sites web.

4.5 Aucune garantie quant à l’utilisation du site web. Nous ne garantissons pas que notre site web, ou tout contenu qui y figure, sera toujours disponible ou accessible sans interruption. L’accès à notre site web est autorisé à titre temporaire. Nous pouvons suspendre, retirer, interrompre ou modifier tout ou partie de nos sites web sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables envers vous si, pour quelque raison que ce soit, notre ou nos sites web ou votre Compte CH sont indisponibles à un moment quelconque ou pendant une période quelconque.

4.6 Respect des autres conditions. Dans le cadre de la fourniture de nos services, il vous incombe de respecter :

4.6.1 notre Politique d’utilisation acceptable et de veiller à ce que les contenus publiés par des tiers sur vos Images la respectent également ; et

4.6.2 nos Conditions générales d’utilisation du site web .

4.7 Le Compte CH en tant qu’espace de stockage. Bien que votre Compte CH constitue un espace de stockage pour vos Fichiers, vous devez vous assurer de disposer également de votre propre stockage et de vos propres sauvegardes de ces Fichiers, et nous déclinons toute responsabilité en cas de perte de tout ou partie des Fichiers présents sur votre Compte CH.

4.8 Téléversement et partage d’Images. Chaque fois que vous téléversez des Images sur votre Compte CH, vous devez suivre les instructions relatives au téléversement, au partage, à la tarification et à l’exécution des ventes d’impressions de vos Images. Notre processus de téléversement vous permet de vérifier et de corriger toute erreur avant de partager vos Images avec des tiers ou d’utiliser l’un de nos Services. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier soigneusement vos envois. Lorsque vous partagez vos Fichiers, il vous incombe de veiller à ce que :

4.8.1 toutes les coordonnées des destinataires soient exactes ;

4.8.2 les informations à partager soient exactes ; et

4.8.3 le destinataire ait lu et compris les présentes Conditions.

4.9 Aucun usage abusif du Compte CH. Vous vous engagez à ne pas faire un usage abusif de votre Compte CH et à l’utiliser loyalement, de la manière attendue et conformément à notre Politique d’utilisation acceptable. Tout usage abusif de votre Compte CH (qu’il constitue ou non un manquement à notre Politique d’utilisation acceptable) peut entraîner la résiliation immédiate de votre Compte CH. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte résultant de la résiliation de votre Compte CH en application de la présente clause.

4.10 Nous n’imprimerons pas certaines images. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à nous demander d’imprimer des images contenant ou se rapportant à ce qui suit :

4.10.1 des contenus racistes ;

4.10.2 des contenus susceptibles d’inciter à la haine envers une personne ou un groupe ;

4.10.3 des contenus diffamatoires ou autrement susceptibles de donner lieu à une action en justice ;

4.10.4 des contenus de nature calomnieuse ;

4.10.5 des images de tout acte criminel ;

4.10.6 des contenus dont l’utilisation ou l’inclusion porte atteinte à un droit d’auteur, à une marque ou à tout autre droit de propriété intellectuelle d’un tiers ; ou

4.10.7 des contenus contraires à toute loi ou législation applicable.

4.11 Vous ne devez pas partager certaines informations. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à partager des informations financières, des secrets d’État, des fichiers volés ou piratés, du code exécutable, des informations médicales, de la pornographie, des contenus liés aux jeux d’argent, au commerce illicite, aux transactions en cryptomonnaies ou toute autre information interdite par la loi ou par nous.

4.12 Nos droits concernant votre comportement. Nous nous réservons le droit :

4.12.1 de contacter les services ou autorités chargés de l’application de la loi (et de leur fournir toutes les

informations nécessaires) si nous estimons que l’une quelconque des Images est illicite ou pertinente dans le cadre d’enquêtes de nature connexe ;

4.12.2 de refuser d’exécuter des commandes d’impression que nous estimons contraires à l’une quelconque des présentes Conditions ;

4.12.3 de refuser toute prestation ultérieure à toute personne ayant, sciemment ou non, enfreint l’une quelconque des présentes conditions ou l’une quelconque des Conditions énoncées dans la présente clause.

4.13 Contenus publiés sur votre Compte CH. Nous ne saurions être tenus responsables, ni envers vous ni envers un tiers, du contenu ou de l’exactitude de tout contenu partagé ou autrement diffusé au moyen de votre Compte CH.

4.14 Aucune obligation de vérifier les Images ou les contenus publiés. Nous ne sommes pas tenus de vérifier les Images ou autres contenus que vous ou un tiers publiez sur nos sites web ou qui sont associés à votre Compte CH. Nous pouvons toutefois le faire à tout moment et, si nous sommes informés ou prenons connaissance de quelque autre manière qu’une Image ou un autre contenu vous appartenant n’est pas conforme aux présentes Conditions, et que nous l’estimons à notre discrétion, nous pouvons supprimer cette Image ou cet autre contenu.

4.15 Suppression de Fichiers ou résiliation de votre Compte CH. Vous pouvez à tout moment supprimer vos Fichiers de notre site web et/ou de Votre Boutique et/ou résilier votre Compte CH (sous réserve de la clause 4.17), mais vous acceptez que nous puissions continuer à exécuter toute commande déjà passée par des personnes commandant vos Images (Clients ) et vous devrez payer tous les Services fournis et/ou l’exécution des commandes déjà passées.

4.16 Votre responsabilité concernant votre Compte CH. Vous nous confirmez que toutes les informations que vous fournissez dans votre Compte CH sont véridiques et exactes. Vous devez tenir à jour les informations de votre Compte CH. Nous pouvons utiliser les informations que vous fournissez pour vérifier votre identité. Nous pouvons refuser toute inscription à notre discrétion. Nous ne saurions être tenus responsables de toute information de vente erronée figurant dans Votre Boutique.

4.17 Confidentialité du Compte CH. Vous devez traiter votre nom d’utilisateur, votre mot de passe et toute autre information d’inscription et de Compte CH comme confidentiels. Vous ne devez les divulguer à aucun tiers. Si vous savez ou soupçonnez qu’une personne autre que vous connaît votre nom d’utilisateur ou votre mot de passe, vous devez nous en informer sans délai et modifier vos identifiants dans votre Compte CH.

4.18 Résiliation de votre Compte CH. Vous pouvez résilier votre Compte CH à tout moment.

4.18.1 Pour résilier, veuillez vous connecter à votre Compte CH et suivre les instructions. Vous pouvez également nous contacter par courriel ou par téléphone en utilisant les coordonnées figurant sur notre page Contactez-nous.

4.18.2 Si votre Compte CH est résilié (par vous ou par nous), vous n’aurez plus accès à votre Compte CH. Vos Fichiers seront supprimés de votre Compte CH

et nous cesserons de faciliter vos ventes d’œuvres en produisant des tirages d’art de vos Images. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte subie par votre activité lorsque la résiliation de votre Compte CH résulte de votre manquement aux présentes Conditions.

4.18.3 Si vous utilisez l’un des Services ou le Stockage de données supplémentaire avant que vous ou nous ne résiliions votre Compte CH et/ou si un Client passe une commande portant sur l’une de vos Images, vous devrez payer ces Services et/ou ce Stockage de données supplémentaire conformément à la clause 10.6(f), selon le cas.

4.18.4 Si un Client a passé une commande de tirages de vos Images avant la résiliation de votre Compte CH, vous acceptez que nous puissions continuer à exécuter cette commande conformément aux présentes Conditions, facturer nos frais et régler le solde de votre Compte CH. Nous pouvons décider de ne pas exécuter cette commande, auquel cas nous vous en informerons.

4.19 Refus d’inscription ou désactivation du Compte CH. Nous nous réservons le droit de refuser toute demande d’inscription d’un Compte CH et/ou toute demande de Stockage de données supplémentaire, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, à notre discrétion. Nous avons le droit de désactiver tout Compte CH, nom d’utilisateur ou mot de passe à tout moment. Nous vous en informerons si nous le faisons.

4.20 Obligation de disposer d’une sauvegarde des Images. Les Images sont stockées dans plusieurs emplacements géographiques afin d’en garantir la sécurité et la disponibilité. Malgré cela, votre Compte CH n’est pas un espace de stockage pour vos Images et vous devez vous assurer de disposer de votre propre stockage et de vos propres sauvegardes, car vous n’aurez plus accès à vos Images.

5. NOS BIENS (IMPRESSION, MONTAGE ET ENCADREMENT)

5.1 Nos biens. Nous fournissons un certain nombre de biens, notamment l’impression, le montage et l’encadrement. Pour commander des biens, vous devez suivre le processus décrit à la clause 4.2. Les types d’impression et les options de montage et d’encadrement sont disponibles sur notre site web, tel que mis à jour de temps à autre. Les images des biens figurant sur notre site sont fournies à titre purement illustratif. Nous ferons correspondre, dans les limites des tolérances standard du secteur, les images que vous voyez à l’écran avec les tirages, à condition que vous ayez scrupuleusement suivi la procédure de gestion des couleurs détaillée sur notre site web (https://www.theprintspace.co.uk/guides/colour-accuracy/) et que votre équipement et vos logiciels soient à jour. Bien que nous soyons susceptibles de faire preuve de discernement et d’un haut niveau d’attention envers nos clients en la matière afin de garantir votre satisfaction, nous le faisons à notre discrétion et notre appréciation de ce qui constitue une variation de couleur acceptable est définitive

5.2 Packs d’échantillons. Vous pouvez commander un pack d’échantillons de tirages. Le prix des tirages d’échantillons figure sur notre site web. Nous n’acceptons aucun retour de packs d’échantillons.

5.3 Paiement des biens. Le paiement des biens s’effectue conformément à la clause 11.2.

5.4 Livraison des biens. Nous vous enverrons un courriel pour confirmer l’expédition des biens et nous nous efforcerons de les expédier comme suit :

5.4.1 tirages expédiés à l’adresse que vous avez indiquée dans les 48 heures suivant l’acceptation de votre commande par nous ; ou

5.4.2 tirages montés expédiés dans les cinq jours ouvrables suivant l’acceptation de votre commande par nous ; ou

5.4.3 tirages encadrés à la main expédiés dans les 10 jours ouvrables suivant l’acceptation de votre commande par nous ; ou

Les délais ci-dessus sont donnés à titre indicatif uniquement.

5.5 Si vous commandez avant 15 h, vous pouvez retirer votre commande le jour même au 74 Kingsland Road, London, E2 8DL.

5.6 Frais de livraison. Les frais de livraison qui vous sont facturés conformément aux clauses 5.4.1 à 5.4.3 sont ceux affichés sur notre site web.

5.7 Retrait par vous. Si vous avez demandé à retirer les biens dans nos locaux conformément à la clause 5.5, vous pouvez les retirer à tout moment pendant nos heures d’ouverture, de 9 h à 19 h en semaine (hors jours fériés). Nous nous réservons le droit de modifier ces heures d’ouverture sans préavis.

5.8 Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté. Si la fourniture des biens est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour limiter les effets de ce retard. Dès lors que nous agissons ainsi, nous ne saurions être tenus responsables des retards causés par cet événement ; toutefois, en cas de risque de retard important, vous pouvez

nous contacter pour annuler votre commande et obtenir le remboursement des biens que vous avez payés mais n’avez pas reçus.

5.9 Si vous êtes absent(e) lors de la livraison du produit. Si personne n’est disponible à votre adresse pour recevoir la livraison et que les biens ne peuvent pas être déposés dans votre boîte aux lettres, le transporteur vous indiquera comment récupérer vos biens. Veuillez vous référer aux conditions générales du transporteur pour plus d’informations.

5.10 Si vous ne reprogrammez pas la livraison. Si vous ne retirez pas les biens chez nous comme convenu ou si, après une tentative de livraison infructueuse, vous ne reprogrammez pas la livraison ou ne retirez pas les biens auprès d’un dépôt du transporteur, nous vous contacterons pour obtenir de nouvelles instructions et pourrons vous facturer des frais de stockage ainsi que tous frais de livraison supplémentaires. Si, malgré nos efforts raisonnables, nous ne parvenons pas à vous contacter ou à reprogrammer la livraison ou le retrait, nous pourrons résilier le Contrat et vous serez remboursé(e) des biens que vous avez payés mais n’avez pas reçus, déduction faite des frais de livraison et des autres frais administratifs liés à la livraison, à la manutention et au stockage de vos biens.

5.11 Livraison internationale.

5.11.1 Nous livrons dans les pays répertoriés sur notre site web (Destinations de livraison internationale). Toutefois, certains biens font l’objet de restrictions pour certaines Destinations de livraison internationale ; veuillez donc lire attentivement les informations figurant sur cette page avant de commander des biens.

5.11.2 Si vous commandez des biens sur notre site pour une livraison vers l’une des Destinations de livraison internationale, votre commande peut être soumise à des droits et taxes à l’importation, appliqués lorsque la livraison atteint cette destination. Veuillez noter que nous n’avons aucun contrôle sur ces frais et que nous ne pouvons pas en prévoir le montant.

5.11.3 Vous serez responsable du paiement de ces droits et taxes à l’importation. Veuillez contacter votre bureau de douane local pour plus d’informations avant de passer votre commande.

5.11.4 Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations applicables du pays de destination des biens. Nous ne saurions être tenus responsables si vous enfreignez l’une de ces lois.

5.12 Qualité des fichiers téléversés. Vous devez vous assurer que toutes les Images téléversées sur notre site web sont de bonne qualité. Nous ne reproduirons que des biens correspondant à l’image téléversée, dans les limites imposées par le type d’impression et le papier. Nous ne sommes pas responsables de la mauvaise qualité d’impression d’une image lorsque l’image téléversée était de mauvaise qualité. La taille maximale de téléversement est de 2 Go (2048 Mo). Le non-respect de la présente clause peut nous empêcher d’honorer votre commande.

5.13 Précision des cadres. Bien que nous ayons fait tout notre possible pour être aussi précis que possible,

certains de nos cadres étant fabriqués à la main, leurs tailles, poids, capacités, dimensions et mesures indiqués sur notre site sont soumis à une tolérance raisonnable conforme aux normes du secteur.

5.14 L’emballage des biens peut varier. L’emballage du produit peut différer de celui présenté sur les images de nos sites web.

5.15 Veiller à l’exactitude de vos mesures. Si nous fabriquons un cadre selon les mesures que vous nous avez communiquées, il vous incombe de vous assurer que ces mesures sont correctes. Vous ne pourrez obtenir aucun remboursement pour les erreurs résultant de mesures incorrectes qui nous auraient été fournies.

5.16 Moment à partir duquel vous devenez responsable des biens. Les biens sont sous votre responsabilité à partir du moment où nous les livrons à l’adresse que vous nous avez indiquée ou à vous-même ou à une personne autorisée par vous à les retirer chez nous (celle-ci doit fournir le numéro de commande et le nombre de tirages à retirer).

5.17 Moment à partir duquel vous êtes propriétaire des biens. Vous devenez propriétaire des biens dès que nous avons reçu le paiement intégral.

6. NOTRE DROIT DE MODIFIER LES BIENS

6.1 Modifications mineures des biens. Nous pouvons modifier les biens :

6.1.1 pour tenir compte de l’évolution des lois et des exigences réglementaires applicables ; et

6.1.2 pour procéder à des ajustements techniques mineurs et à des améliorations de la qualité des matériaux utilisés. Ces modifications n’affecteront pas votre utilisation des biens.

7. ANNULATION DE VOTRE COMMANDE DE BIENS

7.1 Vous pouvez éventuellement annuler ou modifier votre commande avant que nous ayons commencé la production de vos biens et obtenir un remboursement. Veuillez nous contacter (conformément à la clause 1.2) dès que possible afin de déterminer si vous êtes en mesure d’annuler ou de modifier votre commande. Nous vous indiquerons si la modification est possible. Si elle l’est, nous vous informerons de toute modification du prix des biens, du délai de fourniture ou de tout autre élément rendu nécessaire par la modification demandée, et nous vous demanderons de confirmer si vous souhaitez maintenir cette modification.

7.2 Toutefois, sauf accord de notre part, le droit d’annulation prévu à la clause 7.1 ne s’applique pas dans les cas

suivants :

7.2.1 lorsque la production des biens a commencé ; et

7.2.2 pour les biens sur mesure ou fabriqués sur mesure/sur commande.

7.3 Annulation de votre commande en raison d’un acte que nous avons accompli ou allons accomplir. Si vous souhaitez annuler votre commande pour l’un des motifs énoncés aux Clauses 7.3.1 à 7.3.4 ci-dessous, le contrat prendra fin immédiatement et nous vous rembourserons intégralement tous les biens qui n’ont pas été fournis. Ces motifs sont les suivants :

7.3.1 nous vous avons informé(e) d’une modification à venir des biens ou des présentes conditions que vous n’acceptez pas ;

7.3.2 nous vous avons informé(e) d’une erreur dans le prix ou la description des biens que vous avez commandés et vous ne souhaitez pas donner suite ;

7.3.3 il existe un risque que la fourniture des biens soit considérablement retardée en raison d’événements indépendants de notre volonté ; ou

7.3.4 vous disposez d’un droit légal de mettre fin au contrat en raison d’un manquement de notre part.

7.4 Cas dans lesquels nous prenons en charge les frais de retour. Nous prendrons en charge les frais de retour :

7.4.1 si les biens sont défectueux ou ne correspondent pas à leur description ; ou

7.4.2 si vous annulez votre commande parce que nous vous avons informé(e) d’une modification à venir du produit ou des présentes conditions, d’une erreur de prix ou de description, d’un retard

de livraison dû à des événements indépendants de notre volonté, ou parce que vous disposez d’un droit légal de le faire en raison d’un manquement de notre part.

Dans tous les autres cas, les frais de retour sont à votre charge.

7.5 Nous ne sommes pas responsables des retards indépendants de notre volonté. Si la fourniture des biens est retardée par un événement indépendant de notre volonté, nous vous contacterons dès que possible pour vous en informer et nous prendrons des mesures pour limiter les effets de ce retard. Par exemple, lorsqu’il peut y avoir un retard dans la réception des biens ou de parties des biens en provenance d’un fournisseur étranger. Dès lors que nous agissons ainsi, nous ne saurions être tenus responsables des retards causés par cet événement ; toutefois, en cas de risque de retard important, vous pouvez nous contacter pour mettre fin au contrat et obtenir le remboursement des biens que vous avez payés mais n’avez pas reçus.

8. NOTRE GARANTIE SUR LES BIENS

8.1 Vos droits en cas de biens défectueux. Nous garantissons qu’à la livraison, tous les biens constituant des marchandises :

8.1.1 seront conformes, sur tous les points essentiels, à leur description et à toute spécification pertinente figurant dans le Bon de commande ;

8.1.2 seront exempts de défauts substantiels de conception, de matériaux et de fabrication ;

8.1.3 seront de qualité satisfaisante (au sens du Sale of Goods Act 1979, loi britannique sur la vente de marchandises) ; et

8.1.4 seront adaptés à tout usage que nous aurons indiqué.

8.2 Aucune responsabilité en cas de non-conformité des biens à la garantie. Nous ne saurions être tenus responsables de la non-conformité des biens à la garantie prévue à la clause 8.1 si :

8.2.1 vous continuez à utiliser ces biens après nous avoir notifié un défaut ;

8.2.2 le défaut résulte du non-respect de nos instructions orales ou écrites concernant le stockage, l’installation, la mise en service, l’utilisation ou l’entretien du produit ou (en l’absence de telles instructions) des bonnes pratiques du secteur ;

8.2.3 le défaut résulte du fait que nous avons suivi un dessin, un modèle ou une spécification figurant dans le Bon de commande que vous nous avez fourni ;

8.2.4 vous modifiez ou réparez le produit sans notre consentement écrit ; ou

8.2.5 le défaut résulte d’une usure normale, d’un dommage volontaire, d’une négligence ou de conditions d’utilisation anormales.

Nous ne procéderons à aucun remboursement ni remplacement pour tout cas relevant de la présente clause.

9. REMBOURSEMENT/REMPLACEMENT DES BIENS

9.1 Remboursements. Dans les cas suivants, nous proposerons un remboursement intégral ou la livraison de biens de remplacement le jour ouvrable suivant :

9.1.1 les biens sont endommagés (hors cas relevant de la clause 8.2) ;

9.1.2 les biens ne sont pas conformes à la garantie prévue à la clause 8.1 ; ou

9.1.3 les biens ne correspondent pas au fichier téléversé dans les limites de la tolérance raisonnable admise selon les normes du secteur.

9.2 Justificatifs à l’appui du retour. Toute demande de remboursement au titre de la clause 9.1 doit être accompagnée du retour du produit endommagé et d’un reçu valide.

9.3 Vos droits en cas de défaut. Si un produit présente un défaut ou un autre problème qui relève de notre responsabilité, nous demanderons le retour du produit (si possible) et, si nous acceptons d’en assumer la responsabilité, nous procéderons, à notre discrétion :

9.3.1 à la réparation du défaut et à une nouvelle livraison sans frais supplémentaires pour vous ; ou

9.3.2 à la réimpression de l’Image et à une nouvelle livraison sans frais supplémentaires pour vous ; ou

9.3.3 à l’annulation de la commande et à votre remboursement intégral.

Si la commande vous est livrée à nouveau, aucun frais supplémentaire de réimpression et de nouvelle livraison ne vous sera facturé.

9.4 Cas dans lesquels nous ne sommes pas responsables des biens. Nous ne sommes pas tenus de rembourser ou de remplacer des produits dans les situations suivantes :

9.4.1 si le défaut ou l’autre problème relève de votre responsabilité, par exemple, sans que cette liste soit limitative, des problèmes de pixellisation du fichier ou des problèmes de profil colorimétrique entraînant une mauvaise reproduction des couleurs ;

9.4.2 le produit présente des variations mineures de taille résultant d’une préparation inadéquate

des fichiers ; ou

9.4.3 les biens ont été mélangés de manière indissociable à d’autres articles après leur livraison ; ou

9.4.4 lorsque vous n’avez pas respecté la Clause 5.12.

9.5 Modifications dues à des changements législatifs. Nous nous réservons le droit de modifier la spécification des biens figurant dans le Bon de commande si une exigence légale ou réglementaire applicable l’impose.

9.6 Ce que nous facturons pour l’enlèvement. Si les frais de retour sont à votre charge et que nous procédons à l’enlèvement du produit chez vous, nous vous facturerons le coût direct de cet enlèvement.

9.7 Modalités de remboursement. Si vous avez droit à un remboursement en vertu des présentes conditions, nous vous rembourserons le prix que vous avez payé pour les biens, frais de livraison compris, par le moyen de paiement que vous avez utilisé. Nous pouvons toutefois opérer des déductions sur le prix, comme décrit ci-dessous.

9.8 Délai de remboursement. Nous procéderons à tout remboursement qui vous est dû dans les plus brefs délais.

9.9 Conditions applicables aux biens de remplacement. Les présentes conditions s’appliquent à tous les biens de remplacement que nous fournissons en vertu de la clause 8.2.

10. NOS SERVICES

10.1 Conformité à la spécification figurant dans le Bon de commande. Sous réserve de notre droit de modifier la spécification figurant dans le Bon de commande (voir Clause 6.1), nous vous fournirons les services conformément, sur tous les points essentiels, à la spécification des services figurant sur notre site web à la date de votre commande.

10.2 Modifications de la spécification figurant dans le Bon de commande. Nous nous réservons le droit de modifier la spécification des Services si une exigence légale ou réglementaire applicable l’impose ou si la modification n’affecte pas substantiellement la nature ou la qualité des Services, et nous vous informerons à l’avance de tout événement de ce type.

10.3 Retrait et cessation des services. Nous nous réservons le droit de retirer l’offre de l’un quelconque de nos Services si une exigence légale ou réglementaire applicable l’impose ou pour toute autre raison liée à l’exploitation de notre activité, et nous vous informerons à l’avance de tout événement de ce type. Nous ne saurions être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage que vous pourriez subir du fait de la modification ou du retrait de l’un quelconque de nos services.

10.4 Soin et compétence raisonnables. Nous vous garantissons que les Services seront fournis avec un soin et une compétence raisonnables.

10.5 Délais d’exécution. Nous déploierons tous les efforts raisonnables pour respecter les dates d’exécution

indiquées dans la Confirmation de commande, mais ces dates ne sont que des estimations et le défaut d’exécution des services à ces dates ne vous donnera pas le droit de résilier le Contrat.

10.6 Nos services. Nous fournissons un certain nombre de services, qui peuvent être mis à jour et modifiés de temps à autre. Nos services comprennent (collectivement, les « Services ») :

10.6.1 Commandes d’impression à la demande (Print Fulfilment) : Connectez votre Compte CH à votre propre boutique de commerce électronique, disposant de votre propre nom de domaine, au moyen d’une API ou d’un module d’extension/d’une application reliée au compte de votre boutique en ligne (Votre Boutique). Vous devez consulter notre site web pour connaître les exigences à jour et les options disponibles pour Votre Boutique. Lorsqu’un Client achète un tirage d’art d’une Image, nous assurons l’exécution de la commande et débitons votre carte du coût du tirage. Votre Boutique relève de votre seule responsabilité et constitue un système tiers sur lequel nous n’avons aucun contrôle.

Les Clients peuvent acheter des tirages d’art de vos Images par l’intermédiaire de Votre Boutique. Nous imprimerons et livrerons ces tirages au Client pour votre compte. Nous ne vendons pas directement au Client. Nous vous vendons le tirage dans le cadre de nos Services et vous vendez le produit fini au Client.

  • Si vous ne souhaitez pas que nous exécutions une commande portant sur votre Image, vous devez nous contacter dès que possible et avant l’expédition de la commande au Client. Si nous convenons que nous pouvons annuler la commande du Client, vous devrez néanmoins payer tous les Services que nous avons déjà fournis (tels que l’impression) et tous les autres frais que nous avons engagés.
  • Notre relation contractuelle est établie entre nous et vous. Nous ne sommes pas responsables de toute relation avec vos Clients.
  • Nous ne sommes pas responsables du fait que votre Client reçoive ou non un produit tel que

promis, ni du fait que vous disposiez ou non des droits de vendre ce tirage.

10.6.2 Appels à candidatures (Open Calls) : Vous permet de participer à des concours, à des prix et à des appels à candidatures.

10.6.3 Partage : Vous pouvez envoyer les fichiers ou projets (groupes de fichiers) stockés dans votre Compte CH à des tiers avec les options suivantes :

  • choisir entre haute, moyenne et basse résolution ;
  • envoyer à des personnes spécifiques (en utilisant l’adresse électronique comme identifiant) ;
  • créer un lien permettant à toute personne disposant de ce lien d’accéder aux fichiers et de les télécharger ;
  • protéger éventuellement le lien par un mot de passe ;
  • ajouter éventuellement des filigranes.

Nous ne sommes pas responsables de toute violation des lois locales dans toute juridiction où vous partagez les Fichiers. Nous nous réservons le droit de supprimer tout ou partie de vos Fichiers et votre Compte CH si nous sommes informés d’une violation d’une loi quelconque, ou de fournir toute information afin de nous conformer à toute exigence prévue par une loi quelconque.

10.6.4 Stockage : Vous pouvez stocker jusqu’à 2 Go de médias (images, vidéos, textes) dans votre

Compte CH (Compte Basique). Tout stockage supérieur à 2 Go est soumis au

Stockage de données supplémentaire. Le Stockage de données supplémentaire est soumis à nos frais mensuels, calculés par To, tels qu’indiqués à la clause 11.

  • Vous pouvez demander à tout moment la mise à niveau de votre Compte CH vers une capacité de stockage supérieure, sous réserve du paiement des frais correspondants, et la mise à niveau prend effet immédiatement. Si vous mettez à niveau votre Compte CH au cours d’une période de facturation, le premier frais supplémentaire sera calculé au prorata, au tarif supérieur, pour le reste de la période de facturation en cours.
  • Vous êtes redevable des frais à compter de la date de votre passage au Stockage de données supplémentaire et à chaque date de renouvellement périodique jusqu’à la résiliation. Les frais ne sont pas remboursables, même si vous n’utilisez pas le Stockage de données supplémentaire et/ou si vous résiliez ou rétrogradez votre Compte CH en cours de mois.
  • Si nous n’avons pas reçu le paiement dans les 14 jours suivant la date d’échéance de tout Stockage de données supplémentaire, et sans préjudice de tous autres droits et recours dont nous pourrions disposer, nous pouvons, sans engager notre responsabilité envers vous, rétablir votre Compte CH en Compte Basique et supprimer celles de vos Images qui, à notre discrétion, dépassent la limite de stockage de données d’un Compte Basique. Nous pouvons à tout moment compenser toute somme que vous nous devez avec toute somme que nous vous devons.
  • Vous pouvez demander à tout moment la rétrogradation de votre Compte CH vers une capacité de stockage inférieure ; la rétrogradation prend effet à la fin de la période de facturation.
  • Si, à tout moment lors de l’utilisation de notre site web, vous dépassez l’espace de stockage de données d’images que vous avez demandé et (le cas échéant) payé, nous pouvons, sans engager notre responsabilité envers vous, supprimer celles de vos Images qui, à notre discrétion, dépassent la limite de stockage de données.
  • Nous sommes en droit d’augmenter à tout moment nos frais de Stockage de données supplémentaire, lesquels seront mis à jour sur notre site web. Si vous avez souscrit au Stockage de données supplémentaire, nous vous informerons de toute augmentation

des frais dont vous êtes redevable et vous pourrez résilier votre Compte CH et/ou votre Stockage de données supplémentaire à tout moment.

  • Lorsque vous choisissez de bénéficier de nos services de « stockage à froid » (cold storage), ceux-ci sont fournis selon les conditions et aux tarifs indiqués sur notre site web. Nous nous efforcerons de récupérer ces données dans les 48 heures suivant une demande écrite en ce sens.

10.7 Apprentissage automatique. Nos Services peuvent recourir à l’intelligence artificielle, telle que l’apprentissage automatique, afin de vous fournir les Services plus efficacement et d’améliorer notre offre de services. Toutefois, toute recommandation qui vous est faite n’est fournie qu’à titre de recommandation et nous ne garantissons pas qu’elle soit précise ou exacte. Vous n’êtes pas tenu(e) d’accepter ces recommandations et nous déclinons toute responsabilité quant aux mesures que vous pourriez prendre à la suite de ces recommandations.

11. PRIX ET PAIEMENT DES BIENS ET SERVICES

11.1 Nos tarifs. Nos tarifs pour nos biens et services, y compris le Stockage de données supplémentaire, sont affichés sur www.theprintspace.co.uk www.theprintspace.com www.creativehub.io. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix de temps à autre.

11.2 Quand et comment vous devez payer. Nous acceptons les paiements par Mastercard, Visa ou

PayPal. Le moment du paiement dépend du produit que vous achetez :

11.2.1 Pour les biens, vous devez payer les biens avant leur expédition. Nous ne débiterons votre carte de crédit ou de débit qu’au moment de l’expédition des biens.

11.2.2 Pour les services, vous devez payer les services avant leur fourniture.

11.3 Devise. Vous serez facturé(e) en euros, en dollars ou en livres sterling, selon votre devise locale. Si votre devise locale n’est pas l’une de ces devises, nous attribuerons une devise par défaut à votre compte.

11.4 Taxes. Pour toutes les Commandes d’impression à la demande, nous calculons la taxe sur les ventes en combinant les informations suivantes :

11.4.1 votre pays de domicile ;

11.4.2 le pays dans lequel nous produisons les biens ;

11.4.3 l’adresse de livraison à laquelle nous expédions les biens. Ainsi, lorsqu’une commande n’est pas soumise à la TVA, nous devrions le refléter lors du paiement. Nous pouvons exécuter les commandes depuis notre établissement britannique ou allemand (et, à partir de juin prochain, américain). Le choix du lieu d’exécution de la commande relève entièrement de notre décision.

Ce calcul de la taxe sur les ventes est fourni à titre purement indicatif et ne doit pas être considéré comme exact ; toutes les obligations fiscales résultant de commandes passées sur notre site web relèvent de la responsabilité de l’utilisateur.

11.5 Où trouver le prix du produit. Le prix du produit (TVA comprise) est celui indiqué sur les pages de commande au moment où vous avez passé votre commande. Nous prenons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que le prix du produit qui vous est communiqué est correct. Veuillez toutefois vous reporter à la clause 11.7 pour connaître la procédure applicable si nous découvrons une erreur dans le prix du produit que vous commandez.

11.6 Nous répercuterons les variations du taux de TVA. Si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date à laquelle nous fournissons le produit, nous ajusterons le taux de TVA que vous payez, sauf si vous avez déjà payé le produit en totalité avant l’entrée en vigueur du nouveau taux de TVA.

11.7 Que se passe-t-il si nous nous sommes trompés sur le prix. Il est toujours possible que, malgré tous nos efforts, certains des biens que nous vendons soient affichés à un prix erroné. Nous vérifions normalement les prix avant d’accepter votre commande de sorte que, lorsque le prix correct du produit à la date de votre commande est inférieur au prix que nous avons indiqué à cette date, nous vous facturerons le montant le plus bas. Si le prix correct du produit à la date de votre commande est supérieur au prix qui vous a été indiqué, nous vous contacterons pour obtenir vos instructions avant d’accepter votre commande. Si nous acceptons et traitons votre commande alors que l’erreur de prix est évidente et manifeste et que vous auriez raisonnablement pu la reconnaître comme telle, nous pouvons mettre fin au contrat, vous rembourser toutes les sommes que vous avez versées et exiger le retour de tous les biens qui vous ont été fournis.

11.8 Notre droit de compensation. Vous devez payer intégralement toutes les sommes qui nous sont dues en vertu des présentes conditions, sans compensation, demande reconventionnelle, déduction ni retenue (autre que toute déduction ou retenue fiscale exigée par la loi).

11.9 Nous pouvons facturer des intérêts en cas de retard de paiement. Si vous n’effectuez pas un paiement à la date d’échéance, nous pouvons vous facturer des intérêts sur le montant impayé au taux de 8 % par an au-dessus du taux de base de NATWEST PLC en vigueur. Ces intérêts courent quotidiennement à compter de la date d’échéance jusqu’à la date du paiement effectif du montant impayé, que ce soit avant ou après toute décision de justice. Vous devez nous verser les intérêts en même temps que tout montant impayé.

12. PARRAINAGE DE NOUVEAUX CLIENTS ET AUTRES OFFRES

12.1 Si vous nous présentez un nouveau client, nous vous accorderons 10 % de la valeur totale (hors TVA) des dépenses effectuées par ce nouveau client au cours de la première année à compter de sa première commande (Crédit de parrainage), sous forme de crédit à utiliser pour des impressions. Ce crédit de parrainage n’a aucune valeur monétaire et ne peut être ni échangé ni transféré ; il ne peut être utilisé que pour compenser le coût des commandes d’impression en ligne passées auprès de CH. Pour donner droit au crédit de parrainage, le nouveau client doit :

12.1.1 n’avoir jamais utilisé ses coordonnées pour créer un Compte CH auparavant ni utilisé un identifiant de carte de crédit ou de débit pour régler une transaction antérieure, et ne pas être considéré par CH comme étant vraisemblablement la même personne ou agissant pour le compte de la même personne ; et

12.1.2 avoir dépensé plus de 25 £ (hors TVA et avant application de toute remise) pour une commande d’impression ou pour du Stockage de données supplémentaire ; et

12.1.3 avoir saisi votre code de parrainage unique (que nous vous avons fourni) au moment de son premier achat, ou nous avoir été recommandé par vous à la suite d’une action de partage ou d’envoi de fichiers dans laquelle vous avez saisi son adresse électronique, sans qu’il ait utilisé le code de parrainage d’un autre utilisateur lors du paiement.

12.2 Les crédits de parrainage expirent après 36 mois s’ils ne sont pas utilisés.

12.3 Lors de l’utilisation de crédits d’impression sur des commandes d’impression, il restera toujours un petit solde à payer sur chaque commande. Le crédit d’impression ne compensera jamais entièrement le coût d’une impression. Si les crédits d’impression disponibles

dépassent le coût total de l’impression, les crédits d’impression restants pourront être utilisés pour des commandes ultérieures.

12.4 Tout abus du programme de parrainage entraînera l’annulation des crédits de parrainage. CH dispose d’un pouvoir d’appréciation exclusif pour déterminer ce qui constitue un abus du programme de parrainage et la décision de CH est définitive. Aucune correspondance ne sera échangée à ce sujet.

12.5 Nous nous réservons le droit de modifier le montant du crédit de parrainage ou de retirer cette offre à tout moment, sans préavis.

12.6 Nous pouvons, de temps à autre, proposer diverses incitations et offres pour l’utilisation de nos services ou le parrainage de nouveaux clients (Offres ). Les conditions de toute Offre seront disponibles sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer toute Offre à tout moment. Nous honorerons toute Offre conforme aux conditions jusqu’à la date de son retrait de notre site web.

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

13.1 Définition des Droits de propriété intellectuelle. Aux fins du présent accord, les Droits de propriété intellectuelle désignent les brevets, les modèles d’utilité, les droits sur les inventions, les droits d’auteur et les droits voisins et connexes, les marques de commerce et de service, les noms commerciaux et les noms de domaine, les droits sur la présentation et l’habillage commercial, la clientèle et le droit d’agir en justice pour concurrence déloyale ou parasitisme, les droits sur les dessins et modèles, les droits sur les bases de données, les droits d’utiliser et de protéger la confidentialité des informations confidentielles (y compris le savoir-faire et les secrets commerciaux) et tous les autres droits de propriété intellectuelle, dans chaque cas qu’ils soient enregistrés ou non, y compris toutes les demandes et tous les droits de demander et d’obtenir ces droits, leurs renouvellements ou prolongations, les droits d’en revendiquer la priorité, ainsi que tous les droits ou formes de protection similaires ou équivalents qui existent ou existeront, actuellement ou à l’avenir, dans toute partie du monde.

13.2 Lorsque vous nous fournissez vos Images, contenus, messages ou contacts (Vos Contenus), vous

détenez l’ensemble des Droits de propriété intellectuelle sur Vos Contenus. Nous n’acquérons aucun droit sur Vos Contenus, à l’exception de la Licence prévue à la Clause 13.5.

13.3 Vos garanties. Vous nous garantissez que :

13.3.1 vous êtes le seul propriétaire légal et bénéficiaire, et détenez l’ensemble des Droits de propriété intellectuelle (ou disposez de la licence requise), de toutes les Images que vous téléversez sur votre Compte CH ;

13.3.2 vous n’avez ni concédé sous licence ni cédé de Droits de propriété intellectuelle sur les Images à une autre partie ;

13.3.3 les Images sont votre œuvre originale et n’ont pas été copiées, en tout ou en partie, à partir d’une autre source ;

13.3.4 vous disposez de tous les pouvoirs nécessaires pour nous autoriser à imprimer (et réimprimer) les Images ;

13.3.5 si vous partagez vos Images, vous disposez de tous les pouvoirs nécessaires pour autoriser et permettre au

tiers de télécharger, d’imprimer et/ou de vendre vos Images conformément aux présentes Conditions et aux autorisations que vous accordez ;

13.3.6 les Images n’incorporent aucun élément portant atteinte au droit d’auteur ou à tout autre droit d’un tiers, y compris tout droit à la confidentialité, et leur exploitation ne placera aucune personne en situation d’outrage à la cour ni en infraction à une quelconque disposition légale ; et

13.3.7 vous n’avez connaissance, après vous être pleinement et raisonnablement renseigné(e), d’aucune réclamation d’un tiers selon laquelle les Images ou tout élément préexistant incorporé dans les Images, ou l’exploitation des Images par vous, par nous ou par tout Client, a porté ou portera atteinte aux droits d’un tiers, et vous vous engagez à nous informer immédiatement si vous prenez connaissance d’une telle réclamation.

13.4 Divulgation de votre identité à des tiers. Vous comprenez et acceptez que nous avons le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui affirme que des Images publiées ou téléversées par vous sur votre Compte CH constituent une violation de ses Droits de propriété intellectuelle, lorsque le refus d’une telle divulgation nous placerait (ou placerait nos agents ou filiales) en infraction avec la loi.

13.5 Notre licence d’utilisation des Images. Vous acceptez de nous accorder une licence entièrement payée, mondiale, non exclusive et libre de redevances, pendant la durée du Contrat, pour copier les Images aux fins de la fourniture des Services, afin de :

13.6 produire des tirages (et toute réimpression nécessaire) de vos Images commandées par des Clients par l’intermédiaire de Votre Boutique ;

13.7 vous fournir des fonctionnalités telles que les vignettes d’Images, les aperçus d’Images, les commentaires, le tri, la modification et le partage ;

13.8 exécuter les tirages d’art de ces Images que vous avez commandés pour vos Clients conformément aux présentes Conditions ; et

13.9 en faire tout usage qui pourrait être nécessaire à la fourniture des services par notre entreprise.

13.10 Votre obligation de nous informer. Vous devez nous informer immédiatement de :

13.10.1 toute atteinte réelle, potentielle ou présumée à des Droits de propriété intellectuelle dont vous auriez connaissance ; et

13.10.2 toute réclamation d’un tiers dont vous auriez connaissance selon laquelle les Images portent atteinte aux droits d’une autre personne.

13.11 Suppression d’Images de votre Compte CH. Vous acceptez que nous puissions supprimer immédiatement de telles Images de votre Compte CH et annuler toute commande de Clients portant sur ces Images qui n’aurait pas encore été expédiée. Si des commandes de Clients portant sur vos Images ont déjà été expédiées, vous acceptez que nous puissions demander le retour des biens (si possible) et/ou traiter avec les Clients en qualité de mandataire pour votre compte.

13.12 Votre responsabilité. Vous nous rembourserez et nous indemniserez intégralement de l’ensemble des responsabilités, coûts, dépenses, dommages et pertes que nous aurions subis ou engagés du fait de ou en lien avec toute réclamation relative à des Droits de propriété intellectuelle concernant vos Images.

13.13 Autres Droits de propriété intellectuelle. Tous les Droits de propriété intellectuelle sur les Services, ou découlant de ceux-ci ou s’y rapportant (à l’exception des droits de propriété intellectuelle sur les Images que vous fournissez), nous appartiennent.

14. CONFIDENTIALITÉ

14.1 Chacun de nous s’engage à ne divulguer à aucune personne, à aucun moment pendant la durée du Contrat, des informations confidentielles concernant l’activité, les affaires, les clients ou les fournisseurs de l’autre, sauf dans les cas autorisés par la Clause 14.2.

14.2 Chacun de nous peut divulguer les informations confidentielles de l’autre :

14.2.1 à ceux de nos employés, dirigeants, représentants, sous-traitants ou conseillers respectifs qui ont besoin de connaître ces informations pour l’exécution de nos obligations respectives au titre du Contrat. Chacun de nous veillera à ce que ces employés, dirigeants, représentants, sous-traitants ou conseillers respectent la présente Clause 14 ; et

14.2.2 lorsque la loi, un tribunal compétent ou toute autorité gouvernementale ou réglementaire l’exige.

14.3 Chacun de nous ne peut utiliser les informations confidentielles de l’autre qu’aux fins de l’exécution de nos obligations respectives au titre du Contrat.

15. NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PERTES OU DOMMAGES QUE VOUS SUBISSEZ

15.1 Aucune disposition des présentes conditions ne limite ni n’exclut notre responsabilité en cas de :

15.1.1 décès ou préjudice corporel causé par notre négligence ou celle de nos employés, agents ou sous-traitants (selon le cas) ;

15.1.2 fraude ou déclaration frauduleuse ;

15.1.3 violation des conditions implicites prévues à l’article 12 du Sale of Goods Act 1979 ou à l’article 2 du Supply of Goods and Services Act 1982 ; ou

15.1.4 biens défectueux au sens du Consumer Protection Act 1987 ; ou

15.1.5 toute matière pour laquelle il nous serait illégal d’exclure ou de

limiter notre responsabilité.

15.2 Sauf dans la mesure expressément prévue à la clause 8.1, toutes les conditions implicites prévues aux articles 13 à 15 du Sale of Goods Act 1979 et aux articles 3 à 5 du Supply of Goods and Services Act 1982 sont exclues.

15.3 Sous réserve de la clause 15.1 :

15.3.1 nous ne saurions être tenus responsables envers vous, que ce soit sur le fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence), d’un manquement à une obligation légale ou autre, de toute perte de profit ou de toute perte indirecte ou consécutive découlant de ou en lien avec tout contrat conclu entre nous ;

15.3.2 nous ne saurions être tenus responsables des pertes, réclamations ou actions de tout tiers ; et

15.3.3 notre responsabilité totale envers vous pour toutes les autres pertes découlant de ou en lien avec tout contrat conclu entre nous, que ce soit sur le fondement contractuel, délictuel (y compris la négligence), d’un manquement à une obligation légale ou autre, est limitée à

100 % du montant total des sommes que vous avez versées pour les biens et services au titre du présent Contrat et, en tout état de cause, ne saurait excéder 50 000 £.

16. COMMENT NOUS POUVONS UTILISER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

16.1 Comment nous utiliserons vos informations personnelles. Nous n’utiliserons vos informations personnelles que conformément à notre Politique de confidentialité.

17. AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES

17.1 Nous pouvons céder le présent Accord à un tiers. Nous pouvons céder nos droits et obligations au titre des présentes conditions à une autre organisation.

17.2 Vous avez besoin de notre consentement pour céder vos droits à un tiers (sauf que vous pouvez toujours transférer notre garantie). Vous ne pouvez céder vos droits ou vos obligations au titre des présentes conditions à une autre personne qu’avec notre accord écrit.

17.3 Personne d’autre ne dispose de droits au titre du présent contrat (à l’exception de la personne à laquelle vous transmettez votre garantie). Le présent Contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne ne dispose du droit d’en faire exécuter l’une quelconque des conditions.

17.4 Si un tribunal juge qu’une partie du présent contrat est illégale, le reste demeure en vigueur. Chacun des paragraphes des présentes conditions s’applique de manière autonome. Si un tribunal ou une autorité compétente décide que l’un d’eux est illégal, les autres paragraphes demeurent pleinement en vigueur.

17.5 Modification des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions de temps à autre afin de mieux refléter :

17.5.1 toute évolution de la loi ;

17.5.2 toute exigence réglementaire ; ou

17.5.3 les améliorations apportées à nos Services.

17.6 Même si nous tardons à faire exécuter le présent contrat, nous pouvons toujours le faire exécuter ultérieurement. Si nous n’exigeons pas immédiatement que vous fassiez quelque chose que vous êtes tenu(e) de faire en vertu des présentes conditions, ou si nous tardons à prendre des mesures à votre encontre en raison de votre manquement au présent contrat, cela ne signifie pas que vous êtes dispensé(e) de ces obligations et cela ne nous empêchera pas de prendre des mesures à votre encontre à une date ultérieure. Par exemple, si vous omettez un paiement et que nous ne vous relançons pas mais continuons à fournir les biens, nous pouvons toujours exiger ce paiement à une date ultérieure.

17.7 Absence de partenariat. Aucune disposition du présent accord n’a pour objet ni ne saurait être réputée établir un partenariat ou une entreprise commune entre les parties, ni autoriser une partie à prendre ou à conclure des engagements pour le compte d’une autre partie, ni à utiliser notre image de marque ou nos services, sauf dans les cas expressément prévus par les clauses.

17.8 Loi applicable au présent contrat et juridiction compétente si vous êtes un professionnel. Si vous êtes un professionnel, tout litige ou toute réclamation découlant de ou en lien avec un contrat conclu entre nous, son objet ou sa formation (y compris les litiges ou réclamations non contractuels) est régi par le droit d’Angleterre et du Pays de Galles et interprété conformément à celui-ci, et les tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles ont compétence exclusive pour trancher tout litige ou toute réclamation de ce type.

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